Dossier de demande de subventionFonds concerné Cocher le fonds concerné par la demande - Choix fonds concerné -Fonds de solidarité (fonds de Mandat)Fonds habitatsFonds véloFonds études ruralesFonds démographie médicaleFonds commerce de proximitéMAITRE D'OUVRAGE Nom de la Collectivité Civilité - Choix de la civilité -M.Mme Nom, prénom Qualité du responsable Adresse Code postal Ville N°INSEE Nom de la personne à contacter Jours et Heures de permanence Téléphone Courriel (obligatoire)PROJET Intitulé de l'opération Descriptif du projet Lieu de réalisation Coût total HT Montant d'aide sollicité Taux (%) Calendrier prévisonnel de l'opération 2021 2022 2023 2024 2025 2026 Après 2026 Stade d'avancement de l'opération Cochez selon l'avancée du projet - Choix -Besoin de liquidité en 2020APS (avant projet sommaire)APD (avant projet définitif)Procédure de passation du marché public en coursProcédure de passation du marché public achevéeOrdre de service notifiéDémarrage des travauxAutre Si autre, préciser Justificatifs à fournir pour tout projet Une note explicative précisant l'objet de l'opération et les objectifs poursuivis, son coût HT prévisionnel global ainsi que sa durée. Dans le cas d'une opération qui serait divisée en tranches fonctionnelles, du fait d'un investissement trop important po (obligatoire)Extensions acceptées : jpg, gif, png, bmp, rtf, doc, docx, xls, xlsx, pdf, zip Poids total max. : 10Mo au total La délibération du conseil municipal adoptant l'opération et arrêtant les modalités de fnancement (obligatoire)Extensions acceptées : jpg, gif, png, bmp, rtf, doc, docx, xls, xlsx, pdf, zip Poids total max. : 10Mo au total Le plan de financement prévisionnel précisant l'origine ainsi que le montant des moyens financiers. (obligatoire)Extensions acceptées : jpg, gif, png, bmp, rtf, doc, docx, xls, xlsx, pdf, zip Poids total max. : 10Mo au total Copie des confirmations des cofinancements ou à défaut, des lettres de sollicitations. (obligatoire)Extensions acceptées : jpg, gif, png, bmp, rtf, doc, docx, xls, xlsx, pdf, zip Poids total max. : 10Mo au total Le dossier d'avant-projet, s'il y a lieu. (obligatoire)Extensions acceptées : jpg, gif, png, bmp, rtf, doc, docx, xls, xlsx, pdf, zip Poids total max. : 10Mo au total Les devis descriptifs détaillés. (obligatoire)Extensions acceptées : jpg, gif, png, bmp, rtf, doc, docx, xls, xlsx, pdf, zip Poids total max. : 10Mo au total Le programme détaillé des travaux. (obligatoire)Justificatifs à fournir pour des travaux Les plans (plan de situation, plan cadastral, plan de masse des travaux) Le(s) titre(s) de propriété des terrains ou immeubles, s'il y a lieu Le procès verbal de la commission de sécurité pour ce qui concerne les travaux de mise en Justificatifs Attestation de non commencement de l'opération et engagement à ne pas commencer l'exécution (obligatoire) Attestation de libre disposition des terrains et immeubles (obligatoire)Soumettre Confirmation (obligatoire) Je reconnais officiellement solliciter une subvention d’État 2020 auprès du Grand Périgueux pour la réalisation du projet précité. Cliquez ici pour consulter la politique de gestion des données personnelles. (obligatoire)Vérification antispam (obligatoire)Veuillez cocher la case "Je ne suis pas un robot"Étape suivante Ne pas remplir ce champ ! Retour en haut de la page
